L’avance sur un contrat d’assurance vie

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Les fonds d’un contrat d’assurance sont, en général, disponibles et un retrait est toujours possible. Mais le souscripteur d’un contrat peut aussi opter pour l’avance. Descriptions et avantages.

Le contrat d’assurance vie est un placement à long terme. Dans le même temps, comme pour de nombreux placements, long terme ne veut pas dire épargne bloquée. Les fonds placés sur un contrat d’assurance vie sont toujours disponibles. En effet, l’épargnant à toujours la possibilité d’effectuer un retrait, aussi appelé rachat, à tout moment. Ce rachat peut être total ou partiel. Cependant, ce rachat aura une incidence fiscale suivant la date d’ouverture du contrat et la durée de vie de ce dernier.

Pour éviter d’effectuer un rachat, il est possible de demander une avance sur le contrat. Cette avance va remplacer le rachat e permettre de recevoir les fonds sans toucher au contrat.

Le principe de l’avance

L’avance est une forme de prêt gagé sur l’encours du client.

Elle permet au souscripteur de bénéficier partiellement de ses encours sans être fiscalisé comme pour un rachat. L’intérêt de l’avance est qu’elle ne vient pas diminuer la valeur de rachat du contrat. L’encours continue à être rémunéré.

Le fonctionnement de l’avance

L’avance est possible à tout moment du contrat, une fois le délai de renonciation écoulé. L’avance doit être remboursée dans les 3 ans, reconductible 1 fois. Si cette dernière n’est pas remboursée, elle sera fiscalisée comme un rachat. La date de référence fiscale sera la date de l’avance.

L’idéal est d’effectuer un plan de versements qui aidera à rembourser plus facilement. Mais ce cas n’est pas systématique.
Faire une avance au-delà de 8 ans ne génère plus d’avantage fiscal et n’a donc plus d’intérêt, dans une grande majorité des cas.

Le coût d’une avance

L’avance génère un coût pour l’assureur. En effet, l’avance va être considérée comme un prêt. Ce coût est donc tout logiquement facturé au souscripteur du contrat. Il correspond, en général au dernier taux brut connu + des frais d’avance.

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