Comment fonctionne l’assurance vie?

L’assurance vie est un des placements les plus populaires auprès de français. Comment fonctionne ce placement?

L’assurance vie est un placement à part, dans le paysage français. A la fois un des placements les plus appréciés des français tout en étant sans doute, le plus méconnu. ce placement s’adapte à de nombreux besoins et projets pour les épargnants. Il sera utiliser pour anticiper et préparer une succession. dans le même temps, il sera un outil parfait pour préparer sa retraite.

Les contrats d’assurance vie sont disponibles chez tous les assureurs, dans les grandes banques de réseaux, comme le Crédit Agricole, et les mutuelles d’assurance. Les banques en ligne, comme Boursorama, Fortuneo ou BForBank, en ont fait un produit d’appel permettant d’attirer les épargnants en proposant des contrats sans frais d’entrée.

L’assurance vie est une enveloppe fiscale. Dans cette enveloppe, vous avez le choix entre différents types de supports pour épargner.

Fonctionnement de l’assurance vie

Tout au long de la vie du contrat d’assurance vie, le souscripteur paye des primes, ou effectue des versements. Sur ces versements, des frais peuvent être facturés. La durée de vie minimum d’un contrat d’assurance vie est de 8 ans. Cependant, il est possible, à tout moment, d’effectuer des rachats partiels ou totaux. La seule incidence sera sur la fiscalité des plus values effectuées par le placement.

Dans le même temps, l’épargnant peut opter pour une autre option. Le système de l’avance est un prêt, consenti par l’assureur. Celui remplace le retrait. Le remboursement se fera, mensuellement et un taux d’intérêt, prévu au contrat sera appliqué.

Le dénouement du contrat intervient au terme du contrat ou e rachat total, en cas de vie de l’assuré, ou lors de son décès. Dans ce dernier cas, le capital est versé au bénéficiaire du contrat sous forme de capital ou de rente.

Le taux de rémunération dépend du support sur lequel les primes sont investies (support en euros ou en unités de compte.

Les frais

Il existe 4 types de frais qui accompagnent la vie d’un contrat d’assurance vie :

  • Frais de dossier. Ces frais sont payés lors de la souscription. Ils sont rares
  • Frais d’entrée. Ces frais sont prélevés lors des versements, à la souscription ou en cours de contrat. Ils sont forfaitaires ou proportionnels au montant du versement. Ces frais sont appliqués surtout dans les réseaux physiques comme les banques ou les agents et mutuelles d’assurances. Les courtiers en lignes n’en prélèvent pas.
  • Frais de gestion. Ces frais sont prélevés pendant toute la durée du contrat,
  • Frais d’arbitrage. Ces frais sont prélevés sur le montant des sommes transférées d’une unité de compte à l’autre Ils sont forfaitaires ou proportionnels aux sommes transférées.

La fiscalité

Nous évoquerons, uniquement, la fiscalité des contrats souscrits depuis le 26 septembre 1997.

Contrats de moins de 8 ans

Les produits de vos contrats d’assurance vie sont soumis, lors de leur versement, à un prélèvement forfaitaire non libératoire de 12,8 % (sauf si vous demandez à en être dispensé compte tenu de votre revenu fiscal de référence).

Ces revenus seront ensuite portés sur votre déclaration de revenus pour être imposés soit à un taux forfaitaire de 12,8 %, soit au barème progressif de l’impôt sur le revenu si vous choisissez cette option lors du dépôt de votre déclaration de revenus.

L’excédent éventuel vous est restitué.

Contrat de plus de 8 ans

Dans tous les cas, les revenus des contrats d’assurance vie sous soumis aux prélèvements sociaux (CSG, CRDS).

Les produits sont soumis lors de leur versement à un prélèvement forfaitaire non libératoire de 7,5 % (sauf dispense). Ces produits seront ensuite indiqués sur votre déclaration pour être imposés, après application d’un abattement annuel de 4 600 € (9 200 € pour un couple) :

  • soit à un taux forfaitaire (7,5 % pour les produits correspondant aux primes n’excédant pas 150 000 € ; 12,8 % pour les produits correspondant aux primes excédant 150 000 €)
  • soit au barème progressif de l’impôt sur le revenu si vous choisissez cette option lors du dépôt de votre déclaration de revenus.

Exonération

Quelle que soit la date et la durée du contrat, les produits d’assurance-vie sont exonérés d’impôt sur le revenu lorsque la fin du contrat résulte de l’une des situations suivantes :

  • Licenciement
  • Mise à la retraite anticipée
  • Invalidité (2e ou 3e catégorie)
  • Liquidation judiciaire

L’avance sur un contrat d’assurance vie

Les fonds d’un contrat d’assurance sont, en général, disponibles et un retrait est toujours possible. Mais le souscripteur d’un contrat peut aussi opter pour l’avance. Descriptions et avantages.

Le contrat d’assurance vie est un placement à long terme. Dans le même temps, comme pour de nombreux placements, long terme ne veut pas dire épargne bloquée. Les fonds placés sur un contrat d’assurance vie sont toujours disponibles. En effet, l’épargnant à toujours la possibilité d’effectuer un retrait, aussi appelé rachat, à tout moment. Ce rachat peut être total ou partiel. Cependant, ce rachat aura une incidence fiscale suivant la date d’ouverture du contrat et la durée de vie de ce dernier.

Pour éviter d’effectuer un rachat, il est possible de demander une avance sur le contrat. Cette avance va remplacer le rachat e permettre de recevoir les fonds sans toucher au contrat.

Le principe de l’avance sur assurance vie

L’avance est une forme de prêt gagé sur l’encours du client.

Elle permet au souscripteur de bénéficier partiellement de ses encours sans être fiscalisé comme pour un rachat. L’intérêt de l’avance est qu’elle ne vient pas diminuer la valeur de rachat du contrat. L’encours continue à être rémunéré.

Le fonctionnement de l’avance

L’avance est possible à tout moment du contrat, une fois le délai de renonciation écoulé. L’avance doit être remboursée dans les 3 ans, reconductible 1 fois. Si cette dernière n’est pas remboursée, elle sera fiscalisée comme un rachat. La date de référence fiscale sera la date de l’avance.

L’idéal est d’effectuer un plan de versements qui aidera à rembourser plus facilement. Mais ce cas n’est pas systématique.
Faire une avance au-delà de 8 ans ne génère plus d’avantage fiscal et n’a donc plus d’intérêt, dans une grande majorité des cas.

Le coût d’une avance

L’avance génère un coût pour l’assureur. En effet, l’avance va être considérée comme un prêt. Ce coût est donc tout logiquement facturé au souscripteur du contrat. Il correspond, en général au dernier taux brut connu + des frais d’avance.

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